La conférence riveraine de Feyzin : évaluation d’un dispositif original de concertation sur les risques industriels

Résumé

La conférence riveraine est un dispositif participatif de type nouveau mis en œuvre en 2007 à Feyzin, commune du Grand Lyon touchée en 1966 par l’explosion de la raffinerie Rhône-Alpes à l’époque. Ce dispositif est destiné à favoriser la participation des riverains à la gestion du risque. Il est né d’une collaboration inédite entre riverains, industriels, une municipalité, un groupement d’intérêt scientifique et des chercheurs.

Tout en conservant une représentativité du territoire, la conférence riveraine a privilégié le principe du volontariat, s’éloignant dans son mode d’élaboration des critères sociologiques les plus courants. Le cadre démocratique de la participation a été construit avec l’ensemble des acteurs, les thèmes de la conférence sont choisis par les riverains et discutés pour définir des axes concrets de progrès et engager à court, moyen et/ou long terme une action. En effet, la politique n’est pas d’abord l’exercice du pouvoir, ou la lutte contre le pouvoir « en place », mais un « travail d’ordonnancement, et la première question politique est de savoir quels objets et quels sujets concernent les personnes qui sont aptes à les discuter et à les désigner ». Au sein de la conférence riveraine, au delà des thèmes élus comme le risque technologique, les nuisances et la pollution, ces objets politiques ont aussi été l’élaboration d’une charte de la participation des membres et l’intégration comme acteur es qualité de la négociation dans le processus étatique de définition des contours et critères pour le PPRT.

La conférence riveraine mobilise, depuis 2007, une trentaine de riverains, des élus et des représentants de l’industrie. Les sociologues du LISE, qui ont proposé le modèle de démocratie participative sous-tendant le dispositif, se sont également engagés à accompagner sa mise en place et ses premiers pas. Ce Cahier, troisième consacré à la conférence riveraine, rapporte le retour d’expérience qu’ils font après un premier mandat de trois ans du dispositif. Certes, les résultats de certaines des actions engagées sont encore à venir, mais cette démocratie participative raisonnable fonctionne. Ce Cahier en présente une évaluation au regard des objectifs qu’elle s’était fixés et en dégage les spécificités en la comparant à deux autres dispositifs de concertation, le Clic de Feyzin et le S3PI de Toulouse. Les chercheurs en identifient les facteurs de succès, les freins et les limites. En s’appuyant également sur les travaux du groupe de travail « Évaluation » de la conférence et sur certains des résultats d’un organisme indépendant que ce dernier a mandaté, ils proposent des axes de progrès, matérialisés pour certains par l’amendement de la charte pour un second mandat de trois ans. Ces éléments se doivent d’être aussi génériques que possible dans une optique de transposition de l’expérience conférence riveraine à d’autres sites industriels comparables.